Déposée le 9 janvier 1991 par DELEPINE Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANHATTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DELEPINE Jean-Claude, domicilié(e) 23 rue Clapeyron, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque MANHATTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELEPINE Jean-Claude - 23 rue Clapeyron, 75008 Paris - France
CABINET BONNETAT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 8 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291629 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°286393 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195745 - Publication au BOPI 1996-01-11
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmissions (excepté pour véhicules terrestres);robinetterie;grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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